Franchise, rétention ou coassurance : Ce qu'il faut savoir

Naviguer dans le monde de l'assurance peut être complexe, mais les concepts sont faciles à comprendre lorsqu'ils sont décomposés. En matière de couverture d'assurance, les trois concepts clés qui prêtent souvent à confusion sont les franchises, les rétentions et la coassurance.

Nous vous présentons ci-dessous une vue d'ensemble de ces concepts, en soulignant leurs similitudes, leurs différences et leurs implications pratiques.

Qu'est-ce qu'une franchise ?

Une franchise décrit le montant qu'un assuré doit payer avant que sa couverture d'assurance n'entre en jeu. Il s'agit essentiellement d'un seuil qui doit être atteint avant que la compagnie d'assurance ne commence à payer les dépenses couvertes. L'objectif ultime d'une franchise est de partager la responsabilité financière entre l'assuré et l'assureur.

Lorsque vous souscrivez une police d'assurance assortie d'une franchise, vous acceptez de supporter une partie du risque lié aux pertes ou dommages potentiels. Le montant de la franchise est généralement spécifié dans la police elle-même et peut varier en fonction du type de couverture et de la compagnie d'assurance.

Il arrive qu'une franchise s'applique et que l'assureur ait déjà commencé à payer le sinistre (c'est-à-dire à un tiers à la suite d'une réclamation en responsabilité civile). Dans ce cas, l'assureur collectera la franchise de l'assuré.

La franchise agit en quelque sorte comme une forme d'auto-assurance, vous obligeant à couvrir une partie des frais avant que la compagnie d'assurance n'intervienne. Dans de nombreux cas, elle permet également à la compagnie d'assurance d'éviter de payer de petits sinistres qui seront à la charge de l'assuré.

Qu'est-ce qu'une rétention auto-assurée?

Une rétention (c'est-à-dire une rétention auto-assurée ou "RAS") fait en sorte que le titulaire de la police prend en charge un certain niveau de risque et de responsabilité financière avant que la couverture d'assurance ne commence à payer un sinistre.

Avec une RAS, l'assuré accepte de payer un montant prédéterminé pour les sinistres sur ses propres fonds avant que la compagnie d'assurance ne devienne responsable de la couverture. La RAS peut être un outil utile pour permettre aux entreprises de mieux contrôler leurs coûts d'assurance et la gestion des sinistres.

Contrairement à une franchise traditionnelle, qui est généralement un montant fixe par réclamation, une RAS est souvent un montant global qui s'applique à une période d'assurance. Une fois la RAS épuisée, la couverture d'assurance entre en vigueur et la compagnie d'assurance devient responsable de toute perte ou réclamation supplémentaire, sous réserve des conditions de la police.

Pourquoi les assureurs imposent-ils des franchises et des rétentions auto-assurées?

Il y a plusieurs raisons pour lesquelles les compagnies d'assurance imposent l'un ou l'autre.

Encourage la gestion responsable des risques

En imposant des franchises et des RAS, les assureurs incitent leurs assurés à prendre des mesures pour réduire leurs risques, car ils deviennent financièrement responsables d'une partie des pertes.

Cela encourage les assurés à mettre en œuvre des mesures de sécurité, à investir dans des mesures préventives et à s'engager dans des pratiques de réduction des risques, ce qui favorise ultimement une culture de gestion responsable des risques.

Équilibre la charge financière entre l'assuré et l'assureur

Les franchises et les RAS garantissent que les assurés assument une partie de la responsabilité financière pour les sinistres couverts. Cet équilibre de la charge financière permet d'aligner les intérêts de l'assuré et de l'assureur, en évitant les situations d'aléa moral où l'assuré pourrait être tenté de déposer des demandes d'indemnisation fréquentes ou exagérées sans tenir compte des implications financières.

Permet d'éviter les demandes de remboursement excessives ou inutiles

Les franchises et les RAS ont un effet dissuasif sur la présentation de demandes d'indemnisation de faible importance ou insignifiantes. Les assurés sont plus enclins à s'abstenir de déposer des demandes d'indemnisation pour des dommages mineurs ou des pertes inférieures à la franchise ou au montant de la rétention auto-assurée, ce qui réduit les coûts administratifs et limite le processus de demande d'indemnisation à des événements plus importants et plus lourds de conséquences.

Promouvoir la maîtrise des coûts et le caractère abordable de la couverture d'assurance

Les assureurs peuvent proposer des primes plus abordables en imposant des RAS et des franchises. En effet, le partage des risques et des coûts entre l'assuré et l'assureur permet que la couverture d'assurance reste accessible et viable pour tous, en trouvant un équilibre entre la protection contre les sinistres majeurs et le maintien de niveaux de primes raisonnables.

Franchise ou rétention auto assurée : Quelle est la différence?

À première vue, il s'agit plus ou moins de la même chose. Toutefois, une différence essentielle réside dans le fait que les franchises réduisent la limite d'assurance disponible, alors que les RAS ne le font généralement pas – la pleine limite d'assurance est disponible une fois que le montant de la RAS est dépassé. Par exemple :

Franchise : une police avec une limite de 20 000 000 $ et une franchise de 200 000 $ n'offre qu'une assurance de 19 800 000 $.
RAS : une police avec une limite de 2 000 000 $ et une rétention auto-assurée de 200 000 $ fournit une couverture complète de 2 000 000 $, mais seulement après que la combinaison de tous les sinistres couverts ait dépassé un montant de 200 000 $.

Nous examinons ci-dessous un certain nombre de différences essentielles entre la franchise et la rétention auto-assurée.

Responsabilités de l'assureur en cas de sinistre

Dans le cadre d'une RAS, l'assureur n'est la plupart du temps pas impliqué avec les pertes qui ne dépassent pas un certain montant de RAS. Un assureur peut exiger d’être tenu au courant lorsque les sinistres sont sur le point d'atteindre la limite du montant de la RAS, mais c'est normalement aussi loin que l’assureur s’implique.

Avec une franchise, l'assureur paie chaque dollar du sinistre (jusqu'à la limite d’assurance) et est ensuite remboursé par la franchise.

Exigences en matière de garanties

Les compagnies d'assurance peuvent exiger des garanties lorsqu'elles assument un risque, ce qui signifie que si l'assuré n'est pas en mesure de payer une perte, l'assureur devient responsable du paiement de la perte.

Dans les situations impliquant des rétentions auto-assurées (RAS), l'assureur n'a aucune obligation de payer les pertes jusqu'à ce que la RAS soit entièrement épuisée, et il n'y a donc pas d'exigence de garantie.

D'autre part, les franchises plus élevées exigent souvent que l'assuré fournisse une garantie, telle qu'une lettre de crédit ou une autre forme acceptable, pour couvrir les pertes anticipées dans la limite du montant de la franchise.

Qu'est-ce que la coassurance?

La coassurance est un terme utilisé dans le domaine de l'assurance pour décrire le partage des coûts entre la compagnie d'assurance et l'assuré après qu'une franchise ait été payée. Il s'agit d'un arrangement financier dans lequel les deux parties contribuent à un pourcentage des dépenses couvertes.

Dans un accord de coassurance, l'assuré est responsable du paiement d'un pourcentage déterminé des coûts, tandis que la compagnie d'assurance couvre le pourcentage restant. Par exemple, si la police d'assurance prévoit une coassurance de 20 %, l'assuré devra payer 20 % des dépenses couvertes et la compagnie d'assurance prendra en charge les 80 % restants.

Franchise ou rétention ou coassurance : Quelle option convient mieux à mon entreprise?

Il est essentiel de comprendre les différentes implications des franchises, des rétentions et de la coassurance lors de la sélection d'une couverture d'assurance pour les besoins de votre entreprise. Chaque concept a ses propres caractéristiques et peut avoir un impact significatif sur votre responsabilité financière et sur l'étendue de la couverture fournie par la compagnie d'assurance.

Si vous n'êtes pas sûr de l'option la mieux adaptée à votre situation, il est fortement recommandé de demander l'avis d'un expert.

Notre équipe de professionnels de l'assurance expérimentés est prête à vous aider à prendre des décisions éclairées en matière d'assurance. Nous comprenons que chaque entreprise a des besoins uniques et nous pouvons vous aider à élaborer une police d'assurance qui correspond à votre tolérance au risque, à votre budget et à vos besoins de couverture.

Que vous ayez besoin de conseils pour choisir une franchise appropriée, évaluer les avantages d'une rétention ou comprendre les implications de la coassurance, notre équipe est là pour vous apporter l'expertise et le soutien dont vous avez besoin.

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